dimanche 9 novembre 2008
Responsabilité éditoriale
Ce site est enregistré et édité par l’ADTC Grenoble , pour le CAIRN.
Responsable légal : Monique Giroud, présidente de l’ADTC, MNEI, 5 place Bir Hakeim, 38000 Grenoble.
Contact pour les questions liées à ce site : info_à_rocade-nord.org (remplacer _à_ par @)
Registrar : Gandi , 15 place de la Nation, 75011 Paris
Hébergeur : PhpNet , 123 ter cours de la Libération, 38100 Grenoble
Droit de reproduction
Sauf indication contraire directement dans la page concernée, les dessins sont de Jacques Sardat alias Cled’12, et les photos appartiennent aux membres du CAIRN.
Vous pouvez :
citer, reproduire et diffuser des extraits du site, à des fins non commerciales. Merci de citer explicitement la source ( CAIRN ou rocade-nord.org )
et naturellement, insérer dans votre site web des liens vers les pages de notre site.
L’utilisation commerciale des illustrations est interdite, sauf accord écrit de J.Sardat ou de l’ADTC.
Lois informatique & libertés
Les adresses collectées lors de la signature de notre pétition ne sont utilisées à aucune autre fin que celle d’authentifier les signataires. Ces adresses ne sont pas ajoutées à la liste de diffusion du CAIRN ou d’associations membres, sauf demande explicite à adresser à l’ADTC.
Pour exercer votre droit d’accès, rectification ou retrait de données nominatives, contactez l’ADTC.
Nous nous réservons la possibilité de proposer aux signataires de recevoir une information sur l’avancement du projet de Rocade Nord par courrier électronique, lors des étapes les plus importantes, comme par exemple une enquête publique.